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Marques déposées par monsieur Sébastien DONATI
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SD & Morgan Group
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SD & Morgan Group
Monsieur Sébastien DONATI

Numéro de dépôt :
4505678
Date de dépôt :
05/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2028
SD & Morgan Group de Sébastien DONATI

Présentation de la marque SD & Morgan Group

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2018 par monsieur Sébastien DONATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SD & Morgan Group » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Sébastien DONATI domicilié(e) 7, lieudit Bernicat - 33210 - FARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sebastien DONATI domicilié(e) 7, Lieudit Bernicat - 33210 - FARGUES - France.

La marque SD & Morgan Group a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SD & Morgan Group arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.

Sébastien DONATI a également déposé les autres marques suivantes : SD & MORGAN REAL ESTATE


Monsieur Sébastien DONATI - 7, lieudit Bernicat - 33210 - FARGUES - France


Monsieur Sebastien DONATI - 7, Lieudit Bernicat - 33210 - FARGUES - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.